Avec le temps va, tout s’en va? : abus sexuels, brève histoire du temps qui passe

D'après le programme du Club 44 : " Il y a peu de domaines du droit où le temps joue un rôle aussi important qu’en droit pénal. Plus particulièrement encore dans les affaires d’abus sexuels, puisque les faits s’étendent sur une longue durée, notamment lors d’actes commis sur des mineurs. Plusieurs temporalités s’affrontent: il y a le temps de la procédure pénale, toujours trop long au goût des victimes, mais indispensable pour que la collecte des preuves puisse se faire dans de bonnes conditions. Paradoxalement, ce temps peut aller à l’encontre d’une saine administration de la justice, puisque les souvenirs s’estompent et les preuves s’effacent.
C’est également en terme de durée que la justice pénale va condamner ou impartir un délai d’épreuve à l’auteur de l’acte. C’est enfin la question controversée de l’avènement de la prescription, ou plutôt de l’éventuelle imprescriptibilité de certaines infractions. S’opposent alors violemment l’incompréhension de certaines victimes, qui ne peuvent accepter l’absence de conséquences pour l’auteur de l’abus sexuel – alors que ladouleur est toujours présente – et la revendication d’un «droit à l’oubli» par d’autres victimes.
Eric Stauffacher est avocat au barreau vaudois et Docteur en droit de l’Université de Lausanne. Il est spécialisé en droit pénal. En collaboration avec l’association Osez Dire"